Brocante du (date de la brocante)

Réponse avant le (date limite)

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Nom                ……………………

Prénom            ……………………        

Adresse            ……………………

Code postal & Ville     ……………………

Téléphone            ……………………

Email         ……………………@……………………

N° carte d'identité    ……………………

Délivrée par    …………………………………………, le ……/……/……

Immatriculation du véhicule    ……………………

Déclare sur l’honneur:
    • De ne pas être commerçant(e),
    • De ne vendre que des objets personnels et usagés (article R321-9  du Code Pénal)
    • De non participation à 2 autres manifestations de même nature au cours de l’année civile (article R321-9 du Code Pénal).

Les réservations et paiements se font  (vos adresses, conditions et tarifs ici)

Règlement par espèces ou par chèque à l’ordre de « xxxx »
à joindre obligatoirement avec ce bulletin.

Je réserve  ........ mètres et je joins mon règlement de …….  €uros
 
Fait à  .........……….............................., le .... /.... / 20……....

                                Signature

 

REGLEMENT

Article 1 - Lieu de la brocante
L’adresse de la brocante ici

Article 2 -Jour & heures de la brocante
La date de la brocante ici

Article 3 - Produits dont la vente est interdite
Liste des produits interdits à la vente ici

Article 4 - Accessibilité à la brocante
Condition d’installation ici

Article 5 -Conditions d’attribution des emplacements
Condition d’attribution des emplacements ici

Article 6 - Prix et modalités de paiement
Vos tarif ici

Article 8 - Conditions d’occupation et de libération des emplacements
Condition d’occupation et de libération des emplacements ici
(liberation et nettoyage des emplacements)